Mentions légales

© Landerneau Bretagne Basket – 2018
Landerneau Bretagne Basket
Maison des Sports
Rue du Calvaire
29800 Landerneau

E mail: contact@landerneau-bretagne-basket.fr

Date de mise en ligne : 25/10/2018
Directeurs de la publication : Frédérique Falchier et Erwan Croguennec

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre – OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Sylvain Guillou, Stéphane Péron, Nicolas Farcy,

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Landerneau Bretagne Basket
Maison des Sports
Rue du Calvaire
29800 Landerneau

E mail: contact@landerneau-bretagne-basket.fr

RESPONSABILITÉ
La responsabilité de Landerneau Bretagne Basket ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Landerneau Bretagne Basket ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.landerneau-bretagne-basket.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Landerneau Bretagne Basket. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Landerneau Bretagne Basket.

DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Landerneau Bretagne Basket sur le site www.landerneau-bretagne-basket.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.